Déposée le 24 juillet 2003 par monsieur MAUGE Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est monsieur MAUGE Didier domicilié(e) 13, Rue de la Poterne,91310 Montlhéry - 91310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet P. Becker domicilié(e) 5, avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque C LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LA FORME est expirée depuis le 24 juillet 2013.
MAUGE Didier a également déposé les autres marques suivantes : PROTISTYLE , DIET SET , CLF
Monsieur MAUGE Didier - 13, Rue de la Poterne,91310 Montlhéry - 91310 - France
Cabinet P. Becker - 5, avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Produits alimentaires et substances diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligoéléments, préparations de vitamines ; tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical, thé amaigrissant à usage médical ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; préparations médicales pour l'amincissement ; bonbons à usage pharmaceutique ; compléments nutritionnels à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; gelée royale ; produits pharmaceutiques, hygiéniques à usage médical, aliments pour bébés. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait ; petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, gelées, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'œufs, jaune d'œufs, œufs, œufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, à savoir produits cuisinés à dominante de viande, poisson et produits de poisson, à savoir produits cuisinés à dominante de poisson, crustacés, volaille et gibier ; tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles, caséine à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao ou de chocolat, pâtes de chocolat, garnitures et décorations en chocolat, pralines, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, boissons à base de thé, café, succédanés du café, préparations végétales remplaçant le café ou le thé ; thé, infusions médicinales, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; semoules, édulcorants (naturels) de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets, produits et préparations faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, biscottes, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, bonbons, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops et autres préparations pour faire des boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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